La mise en sûreté de l’école ou de l’établissement scolaire se fait en partenariat : avec le maire et les services municipaux qui procèdent aux aménagements de la voie publique nécessaires à la …

Le rapport s’attache à présenter les résultats de l’année 2021 et les évolutions par rapport à 2020. Pour mémoire, il s’agit du 4ème rapport annuel de Vienne Condrieu Agglomération, née le 1er janvier …

Plan grand ensemble (ou plan général) : montre la totalité du décor, avec ou sans personnages Plan d’ensemble : décor toujours dominant mais plus restreint Plan demi-ensemble : plus resserré que le …

Pour l’ouverture et le fonctionnement du DCA T2S, la Banque de France et le participant mettent en œuvre les première et quatrième parties de la décision du Gouverneur, ainsi que les annexes de la …

Il faut absolument que les portes coupe-feu ou pare-fumée à deux battants soient équipées d'un sélecteur de fermeture. Les sélecteurs de fermeture DICTATOR approu-vés assurent que les …

Il s’agit bien de référence de l’exploitation et no obligatoirement de référence de l’exploitant. Ainsi, en cas d’installation, l’exploitant peut prendre lesréférences de son prédécesseur.

Au-delà de cette mission, d’autres régimes spéciaux bénéficient d’un financement par l’État, soit par le biais de taxes affectées (régime des non-salariés agricoles, qui relève de la Mutualité sociale …